COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL
 CONSEIL MUNICIPAL DU
16 MARS 2008

L'an deux mille huit, et le seize mars, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MOURAND Michel, maire sortant.
Présents : Mmes BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, BOUVIER Nathalie, GALMICHE Anne, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, NOLOT Pascale, OHNENSTETTER Elisabeth ; MM. BLANCHARD Thomas, CARLET Pierre, COMBROUSSE Philippe, DORMOY Yves, KLERCH Thierry, WOESSNER Marc,
Monsieur Thomas BLANCHARD a été élu secrétaire.
Le Conseil Municipal choisit Thomas BLANCHARD, comme secrétaire.

Election du Maire :
M. MOURAND Michel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire a été immédiatement installé.

Election du premier Adjoint :
Mme NOLOT Pascale ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1° Adjoint.

Election du second Adjoint :
M. COMBROUSSE Philippe ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2° Adjoint

Election du troisième Adjoint :
M. CARLET Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3° Adjoint.

Constitution des Commissions Municipales :

Finances, Urbanisme, Environnement :
NOLOT Pascale, BLANCHARD Thomas, MIGNEREY Monique, OHNENSTETTER Elisabeth, BOURNOT Aline

Associations, Animations, Fêtes, Loisirs, Sports, Communication, Ecoles, RPI, Transport scolaire :
COMBROUSSE Philippe, GALMICHE Anne, BOUVIER Nathalie, WOESSNER Marc, DORMOY Yves, MANIERE Sylvie

 Travaux, Appel d’offres, Bois, Eau, Assainissement, Embellissement du Village 
 CARLET Pierre, BESUCHET Chantal, BOUVIER Nathalie, GALMICHE Anne, KLERCH Thierry

Commission d’Appel d’Offres
Titulaires : Pierre CARLET,  Pascale NOLOT, Yves DORMOY  
Suppléants : Mme Monique MIGNEREY, Sylvie MANIERE, Aline BOURNOT

Désignation des membres du CCAS :
Président : MOURAND Michel
Conseillers Municipaux : MIGNEREY Monique, MANIERE Sylvie, OHNENSTETTER Elisabeth,  BESUCHET Chantal

Représentants CCAV
Titulaires : Michel MOURAND, Pascale NOLOT
Suppléant : Pierre CARLET

Désignation des représentants à la Commission Locale d’Information et de Surveillance du centre d’Enfouissement Technique de Vaivre :
 Titulaire :  NOLOT Pascale
 Suppléant : CARLET Pierre

Représentants de la Commune aux différents Etablissements Publics Intercommunaux :

Syndicat des eaux de Pusey :
 Titulaires : MOURAND Michel, BOURNOT Aline
 Suppléante : MANIERE Sylvie

Syndicat d’études et de travaux du Durgeon :
 Titulaire :  MOURAND Michel 
 Suppléante : NOLOT Pascale

SIED :
 Titulaire : MOURAND Michel
 Suppléant : COMBROUSSE Philippe

COFOR :
  Titulaire : CARLET Pierre

Membres de la Commission Communale des Impôts :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, propose les membres suivants comme pouvant être désignées à la Commission des impôts.

TITULAIRES : RICHARDOT René ( bois) DORMOY Yves COMBROUSSE Philippe MIGNEREY Monique  OHNENSTETTER Elisabeth WOESSNER Marc BOYER Marc ( TP ) QUICLET Pierre ( TFNB ) PARIS Michel ( TH ) NOEL Robert ( TH ) BASTIEN Pierre (TFB ) FORAIN : THEVENOT Francis - Chariez

SUPPLEANTS : LYAUTEY Jean Luc ( bois ) BLANCHARD Thomas BOURNOT Aline GALMICHE Anne MANIERE Sylvie BOUVIER Nathalie  QUICLET Francis ( TP ) QUICLET Frederic ( TFNB )  TERREAU Jean Pierre ( TH ) PICARD André ( TH ) BLANCHARD Patrick (TFB ) FORAIN : MARIOT Robert - Pontcey

Représentation de la Commune à la Mission Locale pour l’emploi des jeunes :
 Titulaire : WOESSNER Marc

Représentant de la commune à l’Association Foncière 
Titulaire : KLERCH Thierry  Suppléante : MIGNEREY Monique
Représentant de la commune auprès du RPI :
 Titulaire : MANIERE Sylvie
 Suppléante : BOUVIER Nathalie

Conseiller Défense : DORMOY Yves

Désignation du responsable locaux communaux : Philippe COMBROUSSE

Montant des indemnités de fonctions des Elus :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide que l’indemnité du Maire est fixée conformément au barème figurant à l’article L 2123-23-1 du Code Général des Collectivités Territoriales à 31 % de l’indice brut 1015. ; L’indemnité des Adjoints est fixée à 8.25 % de l’indice 1015 pour chacun.

Délégations du Conseil Municipal au Maire :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, délègue une partie de ses pouvoirs au Maire.

Pour affichage, le 20 mars 2008,
Le Maire,
Michel MOURAND