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Le Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux pour l’Aménagement du Durgeon et de ses affluents
Le Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux pour l’Aménagement (SMETA) du Durgeon et de ses Affluents est le principal syndicat gestionnaire des milieux aquatiques présent sur le bassin du Durgeon. C’est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) qui associe des collectivités de natures différentes : communes et communautés de communes.
Le SMETA est présent sur l’ensemble des principaux cours d’eau du bassin versant : Le Durgeon, le Bâtard, la Colombine, la Méline, la Vaugine, sur une partie de la Baignotte ainsi que sur tout le bassin karstique qui alimente la Font. de Champdamoy. Son périmètre d’action s'étend sur les 51 communes qui adhèrent au syndicat soit directement, soit par l’intermédiaire de leur communauté de commune de rattachement.
Les missions du Syndicat du Durgeon
Le Syndicat du Durgeon est à la fois :
1. Maître d'ouvrage dans le cadre des projets de gestion des milieux aquatiques
Pour ce faire, il dispose des compétences suivantes :
- La restauration des cours d'eau ;
- La gestion des ruisseaux en tête de bassin versant ;
- La lutte contre les inondations.
Celles-ci lui permettent d’avoir la possibilité d’intervenir de manière cohérente sur les cours d'eau du bassin versant et sont inscrites dans ses statuts.
2. Porteur du contrat de rivière du Durgeon
A ce titre, ses principales missions sont :
- d’élaborer le contrat : mener les études transversales et rédiger le dossier de candidature,
- d’assurer la gestion administrative du contrat et du Comité de rivière,
- d’élaborer le bilan du contrat.
Il a le rôle d'animateur entre les différents partenaires (financeurs, services de l'Etat, collectivités, chambres consulaires, usagers) et se charge de la communication en lien avec les opérations du contrat.
Programme d’actions
Suite au bilan du 1er Contrat de rivière 2000-2005 et à l’élargissement de ses compétences notamment en matière de travaux sur les cours d’eau, le SMETA du Durgeon a décidé de travailler sur l’élaboration d’un programme de travaux portant sur :
- la lutte contre les inondations sur l’agglomération vésulienne,
- la restauration des cours d’eau principaux,
- la gestion des ruisseaux en tête de bassin versant.
Celui-ci a permis d’aboutir en mars 2007, sur l’adoption d’un programme d’aménagement de 11 ans estimé à prés de 8 millions d’euros, tenant compte des objectifs de bon état écologique tel que défini dans le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône Méditerranée, et la Directive Cadre Européenne sur l’Eau.
Dans le cadre de ses compétences liées à la préservation de la qualité de l’eau, le SMETA a engagé en 2010 un programme global de lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires sur le bassin de la Font. de Champdamoy afin de protéger la principale ressource en eau du territoire.
Son organisation
Le syndicat s'organise de la manière suivante :
- Le Président
M. Michel BOURGEOIS, maire de Villeparois.
- Les commissions de travail du syndicat
Afin de suivre les différentes opérations du SMETA, des commissions de travail ont été mises en place et sont animées par les Vice-présidents :
- 1er Vice-président : M. Jean-Claude DEMESY, Conseiller municipal à la Ville de Vesoul et Vice-président délégué à la mobilité urbaine de la Communauté de Communes de l'Agglomération de Vesoul, en charge des opérations « Protection contre les inondations » et « Colombine ».
- 2ème Vice-président : Mme Nadine MARCHADOUR, maire de Chemilly, en charge des opérations « Méline », « Font. de Champdamoy », « Durgeon aval » et « Communication ».
- 3ème Vice-président : M. Noël VIROT, en charge des opérations « Gestion de la végétation rivulaire » et « Suivi de la qualité des cours d'eau ».
- 4ème Vice-président : M. Christian BRESSON, maire de Saulx et Président de la Communauté de Communes du Pays de Saulx, en charge des opérations « Bâtard et affluents » et « Durgeon amont ».
- Le Bureau
Il se compose du Président et de quatre Vice-président ainsi que 10 délégués syndicaux issus de chaque territoire du bassin.
- Le conseil syndical
Il est composé 102 délégués désignés par les communes ou les communautés de communes membres du syndicat. Il se réunit 5 ou 6 fois par an. Il vote le budget et décide des grandes orientations du syndicat.
- Equipe technique et administrative :
Le syndicat dispose d'une équipe technique et administrative constituée de 4 personnes :
- Directeur : Yannick COUPRY
- Conducteur des opérations du syndicat : Juliette MAC ALEESE
- - Secrétaire comptable : Sophie BOUGAMONT
Actualités :
Restauration de la Colombine dans la traversée de Calmoutier – L’enquête publique se déroulera du 11 au 27 avril 2012, en vue d'obtenir:
- l'autorisation, au titre du Code de l'Environnement, des travaux de restauration de la Colombine dans la traversée de la commune de Calmoutier;
- la Déclaration d'Intérêt Général desdits travaux.
La consultation des entreprises débutera courant avril afin que la Commission d’Appel d’Offres et le Conseil syndical puissent choisir l’entreprise de travaux. Ces derniers devraient débuter en septembre et se dérouler sur 6 à 8 semaines.
Travaux de restauration de la végétation rivulaire du Durgeon et de ses principaux affluents :
La consultation des entreprises est en cours. La Commission d’Appel d’Offres se réunira début mai pour procéder à l’ouverture des plis et à l’étude des offres. Le Conseil syndical pourra alors se positionner au début de l’été pour le choix de l’entreprise qui interviendra pour la réalisation de ces travaux. Ces derniers débuteront alors au plus vite (avant la fin de l’été) sur le secteur de la Colombine en amont de Calmoutier, seul secteur où le SMETA n’est encore jamais intervenu du fait de l’adhésion récente des communes de ce secteur.
Contact :
SMETA du Durgeon
6, Rue de la Mutualité
70 000 VESOUL
03 84 97 49 02
Site Internet : www.durgeon.fr
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