COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2017

L'an deux mille dix-sept et le neuf février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur COMBROUSSE Philippe, maire.
Convocation adressée le 2 février 2017.

Présents : Mmes BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, BOUVIER Nathalie, LUCARZ Annie, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, OHNENSTETTER Elisabeth, MM. BLANCHARD Thomas, CARLET Pierre, DORMOY Yves, FERREIRA José, KLERCH Thierry, MAITRE Benoit et SIGOILLOT Eric.
Thomas BLANCHARD a été élu secrétaire de séance.

Date affichage : 14 février 2017

                         Demande de subvention au titre d’une démarche « zéro pesticide » auprès de l’Agence de l’Eau
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide l’acquisition de nouveaux matériels de désherbage alternatif au budget primitif 2017 et sollicite l’aide de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre d’une démarche « zéro pesticide ».

                                                                        Règlement facture logement communal
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le maire à procéder au règlement des travaux de réfection partielle du logement communal situé au-dessus de la mairie, réalisée par l’entreprise SARL VINCENT.
Donne tout pouvoir au Maire pour l’application de cette délibération.

Le Maire
Philippe COMBROUSSE