COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL

CONSEIL MUNICIPAL DU15 MAI 2009

L'an deux mille neuf, et le quinze mai, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MOURAND Michel, maire.

Présents : Mmes BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, NOLOT Pascale, OHNENSTETTER Elisabeth ; MM. BLANCHARD Thomas, CARLET Pierre, COMBROUSSE Philippe, DORMOY Yves, KLERCH Thierry, WOESSNER Marc.

Mme Nathalie BOUVIER a donné pouvoir à Mme Pascale NOLOT

Mme Anne GALMICHE a donné pouvoir à Mme Sylvie MANIERE

Monsieur Thierry KLERCH a été élu secrétaire.

Approbation du PV de la séance du 16 mars 2009 :

Le conseil municipal, à l’unanimité approuve le PV du 16 mars 2009. 

Demande de subvention au titre des amendes de police (rue du 16 juillet) :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de solliciter l’aide du Conseil Général de Haute Saône au titre des amendes de Police ;

Demande de subvention pour la pose de bordure de trottoir (rue du 16 juillet coté droit direction Chariez) :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de solliciter l’aide du Conseil Général de la Haute Saône au titre des amendes de police ;

Adhésion de communes au SIED 70 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte l’adhésion des communes de Lieffrans, Gray, Motey-Besuche, Arsans, Sornay, Girefontaine, La Grande Résie, Venere et Senoncourt.

Tarif des vacations funéraires :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe à 20 €uros le montant unitaire des vacations funéraires.

Assiette de coupes 2010 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve l’assiette des coupes de l’exercice 2010 dans les parcelles 9 et 10 de la forêt communale.

PLU :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, s’étonne que la CCAV entame une procédure de modification du PLU à si brève échéance de son adoption

Déchets : interdiction de recul pour les véhicules de collecte :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte des solutions pour supprimer les marches arrières des véhicules de collecte de déchets.

Information relative à l’avenir des Associations Foncières :

Pierre Carlet ne participe pas au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, suggère à l’Association Foncière de Montigny les Vesoul de se dissoudre.

Règlement de la facture du drapeau des anciens combattants :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte d’avancer les fonds pour l’achat du drapeau.

Mise à jour du tableau de classement :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte le projet de mise à jour du tableau de classement des Voies Communales.

Demande panneau d’affichage lotissement Beauchène et rue des Mésanges :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte le projet d’installation de panneaux d’affichages supplémentaires rue des Mésange et lotissement de la Beauchène

Pour affichage, le 19 mai 2009

Le Maire Adjoint

Pierre CARLET