COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2009

L'an deux mille neuf, et le dix huit du mois de décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MOURAND Michel, maire.

Convocation adressée le : 14 décembre 2009

Présents : Mmes GALMICHE Anne, BESUCHET Chantal, BOURNOT Aline, BOUVIER Nathalie, MANIERE Sylvie, MIGNEREY Monique, NOLOT Pascale, OHNENSTETTER Elisabeth ; MM. CARLET Pierre, COMBROUSSE Philippe, KLERCH Thierry, WOESSNER Marc.

Absents :

BLANCHARD Thomas a donné pouvoir à Philippe COMBROUSSE

DORMOY Yves a donné pouvoir à Michel MOURAND

Madame NOLOT Pascale a été élue secrétaire.

CERTIFICAT ADMINISTRATIF ONF

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à imputer en totalité en investissement à l’article 2117 opération « forêt » la facture N°1200098617/14695 de l’ONF (solde des travaux 2007).

PROJET DE REFORME DE NOTRE ORGANISATION TERRITORIALE

Ce point sera examiné ultérieurement.

DEPENSES INVESTISSEMENT 2010

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à régler sur 2010 les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des autorisations budgétaires votées en 2009.

LIGNE DE TRESORERIE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la mise en place d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comté.

ADHESIONS COMMUNES AU SIED 70

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte l’adhésion des communes de Chaumercenne, Bourguignon-Lès-La-Charité et Mandrevillars au SIED 70.

PROGRAMME TRAVAUX ONF 2010

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve la proposition de travaux de l’ONF pour l’année 2010.

BP 2010 ALSH

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, approuve les nouveaux tarifs et le Budget Prévisionnel 2010 proposé par l’association « Au Pays Loisirs » pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Les Gavroches » de Montigny lès Vesoul.

En Mairie, le 21 décembre 2009

Le Maire,

Michel MOURAND