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COMMUNE DE MONTIGNY LES VESOUL
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2020
L'an deux mille vingt et le 11 juin, à 18h30, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni en session ordinaire, s'est réuni en session ordinaire, Chapelle de l’Abbaye afin de pouvoir assurer les mesures de sécurité et de distanciation Coronavirus, sous la présidence de Monsieur COMBROUSSE Philippe, maire.
Convocation adressée le 4 juin 2020
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Christophe BAYLE
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Thomas BLANCHARD
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Aline BOURNOT
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Nathalie BOUVIER
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Philippe COMBROUSSE
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Virginie CREUX
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Yves DORMOY
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Christine FAIVRE
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Katia FOURTIER
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Patrick FRANÇOIS
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Thierry KLERCH
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Annie LUCARZ
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Véronique MARTIN
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Monique MIGNEREY
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Eric SIGOILLOT
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Absents : /
Aline BOURNOT a été élue secrétaire.
2020 06 01 Constitution des Commissions Municipales
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de nommer les membres suivants aux différentes Commissions Municipales ci-après :
Finances et Travaux :
COMBROUSSE Philippe, MARTIN Véronique, CREUX Virginie, BAYLE Christophe
Développement durable, Bois, Embellissement du village :
SIGOILLOT Eric, FAIVRE Christine, KLERCH Thierry, BOURNOT Aline, FRANCOIS Patrick
Ecoles, Centre d’accueil et de loisirs, Transports scolaires :
BOUVIER Nathalie, CREUX Virginie, BAYLE Christophe, FOURTIER Katia, BLANCHARD Thomas
Associations, Animations, Fêtes, Loisirs, Sports :
DORMOY Yves, MARTIN Véronique, FOURTIER Katia, FAIVRE Christine, LUCARZ Annie, BAYLE Christophe, FRANCOIS Patrick, BOURNOT Aline
Patrimoine :
MIGNEREY Monique, LUCARZ Annie, BOURNOT Aline
Appel d’Offres :
Président : Philippe COMBROUSSE, Maire
Titulaires : Suppléants :
SIGOILLOT Eric CREUX Virginie
MIGNEREY Monique FAIVRE Christine
DORMOY Yves BOURNOT Aline
2020 06 02 Constitution de la Commission Communale des Impôts
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de nommer les membres suivants à la commission communale des impôts ci-après :
TITULAIRES : SUPPLEANTS :
MIGNEREY Monique LYAUTEY Jean-Luc
FAIVRE Christine PROGIN Emmanuel
MARTIN Véronique LARRERE Henri
DORMOY Yves QUICLET Francis
KLERCH Thierry TERREAU Jean-Pierre
BOURNOT Aline PICARD André
BOUVIER Nathalie SLUZALEK William
QUICLET Pierre BLANCHARD Patrick
BRAND Denis OHNENSTETTER Gérard
CARLET Pierre BESUCHET Chantal
FERREIRA José PARIS Michel
THEVENOT Francis - Chariez MARIOT Robert – Pontcey
2020 06 03 MEMBRES DU CCAS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de nommer les membres suivants comme représentants du CCAS de la Commune :
Président : COMBROUSSE Philippe
Conseillers Municipaux : Hors conseil :
CREUX Virginie BESUCHET Chantal
MARTIN Véronique CAUSERET Marie Thérèse
SIGOILLOT Eric PARIS Roberte
BOUVIER Nathalie SLUZALECK William
KLERCH Thierry OHNENSTETTER Elisabeth
La durée du mandat des membres du Centre Communal d’Action Sociale est la même que celle du mandat du conseil municipal.
2020 06 04 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2020
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’attribuer une rémunération nette de :
1 700 €uros pour l’agent recenseur
250 €uros à l’agent coordonnateur.
2020 06 05 DIA ZC 149 et 164
Monsieur le Maire donne lecture de déclaration d’intention d’aliéner de M. Jean-Louis DORMOY demeurant 1 rue des Mésanges concernant la propriété cadastrée section ZC 149 et ZC 164 situées 1 rue des Mésanges à Montigny-lès-Vesoul.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, demande de ne pas faire valoir le droit de préemption sur la propriété cadastrée section ZC 149 et ZC 164.
2020 06 06 VOTE DES 2 TAUX – ANNEE 2020
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de maintenir les taux d’imposition 2019 pour l’année 2020 :
Taux 2019 Taux 2020
TFB 19.96 % 19.96 %
TFNB 67.54 % 67.54 %
Pour affichage, le 16 juin 2020
Le Maire,
Philippe COMBROUSSE
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